Conseil Municipal - 30/06/2011

Conseil Municipal le Vendredi 8 Juillet à 18 H

 

Le conseil municipal a été convoqué pour le 8 Juillet , voici l'ordre du jour :

Ordre du jour * :

L'ordre du jour sera le suivant :

Avant la séance :
Intervention de la direction du site chimique 

1)  délibération approuvant la modification des statuts du SMDE

2) délibération autorisant signature d’une convention avec la DDTM

3) délibération autorisant signature avec Conseil Général

4) délibération autorisant signature conventions PUP

5) délibération donnant avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale

6) délibération validant le Plan Communal de Sauvegarde

7) délibération fixant participation  à travaux d’assainissement en vue de permis  de construire.

8) délibération autorisant signature convention pour participation travaux extension réseau EDF en vue de permis de construire

9) délibération autorisant désherbage  ouvrages médiathèque

10) prise en charge frais formation agents par CNFPT

11) indemnités logement instituteurs

12) demandes de subventions exceptionnelles

  -

* Ceci est l'ordre du jour initialement prévu

Pour voir le PV de la séance du Avril 2011

cliquez ICI  

Pour voir les anciens PV du Conseil cliquez 
 

                           ICI