Conseil Municipal - 05/11/2011

Conseil Municipal le Mercredi 09 Novembre à 18H

 

Le conseil municipal a été convoqué pour le 9 Novembre, voici l'ordre du jour :

Ordre du jour * :

1-   Avis sur enquête Axens
2-   Eclairage public demande de subvention SMDE
3-   Renouvellement régime indemnitaire du personnel
4-   Renouvellement indemnité du percepteur
5-   Renouvellement mise à disposition de Monsieur Bourdin (Brouzet)
6-   Subvention 10^ème anniversaire Maison Moulées
7-   Décision modificative budget de l'eau suite à régularisation budget Synerpôles
8-   Renouvellement ligne de trésorerie
9-   Contrat d'apprentissage
10- Autorisation d'ester au T.A. (annulation précédente délibération)

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* Ceci est l'ordre du jour initialement prévu

Pour voir le PV de la séance du 16 Septembre 2011

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