Conseil Municipal Vendredi 11 septembre 2009 à 18 H

Le conseil munipal a été convoqué pour le 11 septembre, voici l'ordre du jour :

Ordre du jour * :

1°) Reprise délibération du 24 juillet : défense au Tribunal Administratif (affaire Haicheur)¹ ;

2°) Contrat territorial 2009 2011 avec le Conseil général - autorisation de signer ce contrat ;

3°) Prescription d'une enquête publique pour déclassement partiel de l'embranchement de la rue 

Mistral ;

4°) Délibération suite à réunion commission appel d'offres concernant travaux bas avenue Paul Dumas ;

5°) Avenant n°1 marché maîtrise d'œuvre d'AITEC pour travaux délibération n°4 ;

6°) Indemnité logement instituteurs ;

7°) Subventions exceptionnelles rugby-basket ;

* Ceci est l'ordre du jour initialement prévu

8°) Vœux ligne Alès Bessèges (rajoutée à l'ordre du jour)

Pour voir le PV de la séance du 11 septembre 2009

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¹ L'Affaire de la délibération n°1 est en fait l'affaire dite des feux d'artifices.

Pour voir les anciens PV du Conseil cliquez 
 

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