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Conseil Municipal - 05/03/2010

       


Conseil Municipal Mardi 9 Mars 2010 à 18 H

Précision le conseil municipal aura exceptionnellement lieu le mardi car Vendredi les nouveaux arrivants seront accueillis.

Le conseil munipal est donc prévu pour le Mardi 9 mars, voici l'ordre du jour :

PV officiel du Conseil Municipal :  Cliquez   ICI 

Ordre du jour * : 

L'ordre du jour sera le suivant :

1°) Vote du compte administratif

2°) Compte de gestion

3°) Affectation des résultats

4°) Vote des taux des 3 taxes

5°) Tarifs divers (salon des arts - restaurant scolaires etc.)

6°) Orientations du BP 2010

7°) Achat parcelle AE 358 (633 m2) pour parking

8°) Résultat consultation maîtrise d'œuvre pour extension réseau d'eau, délais

9°) Demande de subvention à C.G. pour démolition immeuble la Résidence

10°) Nouveau marché de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour travaux électrification - année 2010 et suivantes (4 ans)

11°) Lancement enquête publique pour déclassement rue Mistral et municipalisation voirie Clos Nouvel, lotissement le Gascut

12°) Autorisation défendre au T.A.


* Ceci est l'ordre du jour initialement prévu

Additif à l'ordre du jour :

13°) autorisation d'étude de faisabilité pour centrales photovoltaïques

Pour voir le PV de la séance du 20 janvier 2010

cliquez ICI  

 

Pour voir les anciens PV du Conseil cliquez 
 

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