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Conseil
Municipal - 25/03/2010

Conseil
Municipal Mardi
30 Mars 2010 à 18 H
Voici l'ordre du jour :
PV
officiel du Conseil
Municipal : Cliquez ICI
Ordre du jour * :
L'ordre du jour sera le
suivant
:
1°) Vote du
BP 2010 (commune - budgets annexes - subventions),
2°) Régime indemnitaire des employés,
3°)
Déclassement de certaines voies départementales
et leur classement dans
la voirie communale suite à la construction de la
déviation intra muros
et aux travaux av. P.Dumas.
Il s'agit de :
- la RD 131 (av. Jalabert - rue H. Merle - av. des Sports)
- la RD 147 (rue H. Gély)
- la RD 147 c (av. P. Dumas)
- la RD 147 b (rue de Séverac - rue du Malpas)
Le classement de cette dernière ne sera effectif
qu'à la
réception des travaux de réfection à
la charge du
Conseil Général.
Par contre la déviation intra muros sera classée
dans le domaine routier départemental.
* Ceci est
l'ordre du jour initialement prévu
Additif
à l'ordre du jour :
Pour voir les
anciens PV
du Conseil cliquez
ICI
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